Mise au travail

 

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Table des matières

 

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Engager

Fiche n°E1

Sélection et recrutement

 

Fiche n°E2

Les types de contrats de travail

 

Fiche n°E2.A

Le contrat de remplacement

 

Modèles : 

 

- Contrat de travail à temps plein (CDD/CDI)

-   Contrat de travail à temps partiel (CDD/CDI)

-   Contrat de remplacement à temps plein

-   Contrat de remplacement à temps partiel

Fiche n°E3

Le contenu du contrat de travail (et ses modifications ultérieures)

 

Fiche n°E3.A

La clause d'essai

 

"en cours d'actualisation"

 

 

Fiche n°E4

Quelques formalités à l’engagement

 

 


Rémunérer

Fiche n°R1

Qui fixe la rémunération due ? (à venir)

 

 

Fiche n°R2

Evolution des barèmes dans les services PSE (historique et cadre général)  

Fiche n°R2.A

Les barèmes

 

Fiche n°R2.B

L'ancienneté

 

Fiche n°R2.C

Prime de fin d'année dans les Services PSE

 

 

Fiche n°R2.D

Le remboursement des frais de déplacement PSE-MAE

 

Annexe : Frais de transport

Fiche n°R2.E

Prime de fin d'année MAE

 

 

 

Fiche n°R3

Les documents sociaux liés à la rémunération

 

 


Temps de travail

Fiche n°T1

8 règles d'or  

Fiche n°T1.A

Les dérogations aux limites maximales et minimales du temps de travail

-   Poste de direction ou de confiance

-   Temps de travail : 10 commandements pour l’employeur

Fiche n°T2

Le travail à temps partiel

 

-   Exemples à télécharger


Suspension du contrat de travail

Fiche n°S1

Crédit-temps

 

 

 

Annexe : Dérogation à l'arrêté royal du 22 mars 2006

 

-   Crédit-temps modèle de demande

-   Crédit-temps modèle de réponse de l’employeur

 

Fiche n°S2

Le congé-éducation payé

 

   

Fin du contrat de travail

Fiche n°F1

Les principaux modes de cessation du contrat

 

 

 

 

Fiche n°F2

RCC chômage avec complément d'entreprise (ex-prépension complète)

Fiche n°F3

RCC chômage avec complément d'entreprise à mi-temps (ex-prépension à mi-temps)

Fiche n°F1.A

Licenciement avec préavis

 

 

Fiche n°F1.B

Formalités et paiements en cas de rupture du contrat

Fiche n°F1.C

Le droit au reclassement professionnel

-   Rupture du contrat de travail

 

-   Notification de préavis


Règlement de travail
   

-   Modèle de règlement de travail

 

Modèle Hiver 2014

Modèle antérieur

-   Mode d'emploi


Gestion des ressources humaines

Fiche n°RH1

Description de fonctions

Annexe : Soins infirmiers spécialisés en prévention

Fiche n°RH2

Entretiens de fonctionnement et évaluation du personnel

   

Concertation sociale 

Fiche n°CS1

La délégation syndicale en CP 332

 

Fiche n°CS2

Témoignages d’expériences

 

-  Délégation syndicale - modèle de convention de fonctionnement

-  Délégation syndicale - modèle de courrier réponse

 

 

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